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Marques déposées par BAUMEL Gérard
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COMITE D'ANIMATION CERESTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITE D'ANIMATION CERESTE
BAUMEL Gérard

Numéro de dépôt :
92448106
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
22/12/2002

Présentation de la marque COMITE D'ANIMATION CERESTE

Déposée le 22 décembre 1992 par BAUMEL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « COMITE D'ANIMATION CERESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est BAUMEL Gérard, domicilié(e) Association loi 1901, siège: Complexe sportif, 04280 CERESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard BAUMEL - France.

La marque COMITE D'ANIMATION CERESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE D'ANIMATION CERESTE est expirée depuis le 22 décembre 2002.

BAUMEL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : TLP LUBERON TV LUBERON , TLP TELEVISIONS LOCALES DE PAYS


BAUMEL Gérard - Association loi 1901, siège: Complexe sportif, 04280 CERESTE - France


Gérard BAUMEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Education et divertissement